Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes conditions générales régissent les ventes réalisées sur le site www.klfactory.fr entre :
KL Factory, représentée par Laure Penin, auto-entrepreneuse immatriculée en France, et toute personne physique effectuant un achat via le site, ci-après dénommée "le client".
1. Produits
KL Factory propose des articles personnalisés (textiles, objets, accessoires), réalisés à la demande du client.
Chaque produit est décrit sur le site avec ses caractéristiques principales.
Les visuels présentés sont non contractuels. De légères différences peuvent exister du fait de la fabrication artisanale.
2. Prix
Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293B du CGI).
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
KL Factory se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.
3. Commande
Le client sélectionne les produits et fournit les éléments de personnalisation souhaités (prénom, date, message, etc.).
Il est seul responsable de l'exactitude des informations transmises.
La commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une confirmation est envoyée par e-mail après validation.
KL Factory se réserve le droit de refuser une commande en cas de contenu inapproprié ou non conforme.
4. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement et s’effectue en ligne via les moyens proposés (carte bancaire, plateforme Stripe, etc.).
La commande est traitée uniquement après réception du paiement.
5. Livraison
Les produits sont livrés :
En France, Belgique et Luxembourg
À domicile ou en point relais, selon les options proposées lors de la commande
Par retrait gratuit sur rendez-vous à Moyeuvre-Grande (57250)
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Les délais de livraison varient selon le mode choisi et sont donnés à titre indicatif. Ils prennent en compte le temps de création, d’emballage et d’expédition.
KL Factory ne pourra être tenue responsable des retards ou pertes de colis liés au transporteur. En cas de non-réception anormale, une enquête pourra être ouverte.
6. Droit de rétractation – Retours
Produits personnalisés :
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés, réalisés selon les spécifications du client.
Par conséquent, aucun retour ni remboursement ne pourra être exigé, sauf en cas de :
Produit non conforme à la commande
Défaut de fabrication avéré
Erreur de personnalisation imputable à KL Factory
Le client dispose d’un délai de 48h après réception pour signaler tout problème à l’adresse : contact@klfactory.fr, photos à l’appui.
Selon la situation, une solution sera proposée : remplacement, avoir ou remboursement partiel.
Produits non personnalisés (le cas échéant) :
Le client dispose d’un délai légal de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, à compter de la réception. Le produit devra être retourné intact, non utilisé, dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
7. Responsabilité
KL Factory ne pourra être tenue responsable d’un usage inapproprié des produits après livraison.
Le client est responsable du contenu soumis pour personnalisation. KL Factory se réserve le droit de refuser des messages inappropriés ou contraires à la loi.
8. Données personnelles
Les données collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Elles ne sont jamais revendues à des tiers.
9. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, le client peut d’abord contacter KL Factory à contact@klfactory.fr pour rechercher une solution amiable.
À défaut, il peut saisir un médiateur ou les tribunaux compétents.
Contact
À propos
contact@klfactory.fr
© 2025. Tous droits réservés KL FACTORY